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Marques déposées par monsieur BURGAUD BERNARD
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DOMAINE BURGAUD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE BURGAUD
M. BURGAUD BERNARD
M. Burgaud Pierre

Numéro de dépôt :
4252198
Date de dépôt :
25/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/02/2026
DOMAINE BURGAUD de BURGAUD BERNARD

Présentation de la marque DOMAINE BURGAUD

Déposée le 25 février 2016 par monsieur BURGAUD BERNARD et monsieur Burgaud Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE BURGAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Les déposants sont monsieur BURGAUD BERNARD domicilié(e) 180 RUE du Champin - 69420 - AMPUIS - France et monsieur Burgaud Pierre domicilié(e) 669 Chemin des cimes - 38121 - REVENTIN VAUGRIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BURGAUD BERNARD domicilié(e) 180 RUE du Champin - 69420 - AMPUIS - France.

La marque DOMAINE BURGAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BURGAUD arrivera à expiration en date du 25 février 2026.


M. BURGAUD BERNARD - 180 RUE du Champin - 69420 - AMPUIS - France

M. Burgaud Pierre - 669 Chemin des cimes - 38121 - REVENTIN VAUGRIS - France


M. BURGAUD BERNARD - 180 RUE du Champin - 69420 - AMPUIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.